Compte rendu du Conseil Municipal de Vandeléville du lundi 1er décembre 2025
Présents : DEVARENNE Grégoire, DELOFFRE Claude, FOMBARON David, MUNSCH Frédéric, NOBILI Philippe, BLAUDEZ Marie-Christelle, MOREL EmelineExcusés : M. HENRY Jacques ayant donné pouvoir à M. FOMBARON David
M. MARTIN Michel ayant donné pouvoir à M. DELOFFRE Claude
M. FLEUROT Pascal ayant donné pouvoir à Mme MOREL Emeline
Absent : M. MAMPEY Jean-Denis
Validation listes des affouagistes 2025-2026
La liste des affouagistes est arrêtée à 55 et le prix de la part de l'affouage fixée à 100 €. La sortie des affouages est arrêtée au 31/08/2026.
(10 pour)
Programme des coupes ONF 2026-2027
Le conseil municipal de VANDELEVILLE, fixe comme suit la destination des coupes Unités de gestion n° 13 il, 9_j1, 10_j1,11_j1,12_j1, de l'exercice 2026/2027 : vente des grumes aux ventes groupées ou toute vente amiable y compris dans le cadre des contrats d'approvisionnements et partage sur pied entre les affouagistes des autres produits.
Ainsi, le Conseil Municipal :
- décide de répartir l'affouage par Feu
- désigne comme garants responsables :
• M FOMBARON David
• M DEVARENNE Grégoire
• M MUNSCH Frédéric
- fixe le diamètre à 1,30m des futaies à vendre à 35 cm.
- désigne l'ONF comme Assistant Technique à Donneur d'Ordre
(10 pour)
Renouvellement baux à ferme
Les baux à ferme suivants sont arrivés à échéance :
• Parcelle ZC3 d'une superficie d'1ha78a35ca louée à Mme DEVARENNE Eliane
• Parcelles ZB39 d'une superficie de 3ha92a05ca ; ZE18 d'une superficie de 42a24ca ; ZC54 d'une superficie de 9a94ca ; ZC58 d'une superficie de 17a22 louées à M. BERNARDOFF Boris,
Le conseil accepte le renouvellement pour une durée de 9 ans soit du 01/11/2024 au 31/10/2033
Grégoire DEVARENNE n'a pas pris part au vote compte tenu que le renouvellement de bail concerne sa famille.
(9 pour)
Remboursement achat matériels à David FOMBARON
M. FOMBARON a acheté plusieurs LED d'un montant total de 78,64 € TTC pour le remplacement en mairie. Le conseil municipal accepte de lui rembourser cette somme.
M. FOMBARON n'a pas pris part au vote compte tenu qu'il était directement concerné.
(9 pour)
Subvention City Stade DETR + Région
Suite à un refus de l'ANS (Agence Nationale du Sport) concernant notre demande de subvention pour la restauration du city stade. Nous allons refaire un dossier en demandant une aide DETR et une aide à la région afin de remonter le projet du city stade avec une structure neuve.
(10 pour)
Les comptes rendus du conseil municipal sont disponibles en téléchargement ci-après :
